Informations légales
Les documents qui encadrent FleetJoy
Quatre documents, chacun sur son périmètre : qui édite le service, ce qu'il coûte, comment il s'utilise et ce qu'il advient des données. Les montants et les délais qui y figurent sont lus directement dans le code de facturation — ils ne peuvent pas dater.
Mentions légales
Éditeur, directeur de la publication, hébergeur et propriété intellectuelle du service FleetJoy, conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique.
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Lire le documentConditions générales de vente
Tarification, essai gratuit de 14 jours, facturation à l'usage et résiliation de l'abonnement FleetJoy. 5 € HT par véhicule actif et par mois, avec un minimum de 50 € HT par mois — soit l'équivalent de 10 véhicules inclus.
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Lire le documentConditions générales d'utilisation
Règles d'accès et d'usage de la plateforme FleetJoy : comptes, rôles, espace conducteur, disponibilité et responsabilités de chacun.
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Lire le documentPolitique de confidentialité
Traitement des données personnelles par FleetJoy : plaques d'immatriculation, documents de conducteurs, sous-traitants, durées de conservation et exercice de vos droits RGPD.
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